Mentions légales

MENTIONS LÉGALES
En vigueur au 18 septembre 2026 

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), les utilisateurs du site internet de L'Ostal Arverne sont informés de l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi. 

1. ÉDITEUR DU SITE

Le présent site internet est édité par la micro-entreprise L'Ostal Arverne.

  • Immatriculation : Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Clermont-Ferrand sous le numéro SIRET / RCS 820 047 652. 

  • Siège social : 3 Avenue du Maréchal Leclerc, Bâtiment C, 63110 Beaumont, France. 

  • Téléphone : 07 81 36 91 52 

  • Adresse e-mail : info@lostalarverne.com 

2. STATUT FISCAL

Conformément à l'article 293 B du Code Général des Impôts (CGI), la micro-entreprise bénéficie du régime de la franchise en base de TVA. La TVA est non applicable sur l'ensemble des prix, produits, frais de port et services affichés sur ce site internet. 

3. HÉBERGEUR DU SITE

Le site internet est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada. 

  • Téléphone de l'hébergeur : +1 613 241 2828 

  • Adresse e-mail de l'hébergeur : assistance@shopify.com 

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CRÉDITS

L'ensemble des éléments textuels, graphiques et visuels présents sur ce site internet est protégé par la législation relative au droit d'auteur. 

  • Crédits photo : © Librairie L'Ostal Arverne. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle des photographies et descriptions d'ouvrages est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de l'éditeur.