Politique d’expédition

 

Les frais d'expédition sont calculés de manière automatique lors de la validation de votre panier sur notre boutique. Ils incluent les coûts d'emballage sécurisé spécifique aux ouvrages ou objets précieux et rares.

En cas de commandes multiples simultanées ou d'ajustements techniques favorables, L'Ostal Arverne se réserve le droit de procéder à un remboursement partiel des frais de port si la situation le permet.

 

Conformément à la législation française, L'Ostal Arverne assume les risques de transport jusqu'à la livraison physique du colis. Cependant, s'agissant de livres ou d'objets anciens uniques, vous devez impérativement inspecter votre colis dès sa réception.

En cas de dommage majeur manifestement causé par le transporteur (colis écrasé, mouillé, éventré ayant détérioré l'ouvrage), vous devez refuser le colis ou émettre des réserves caractérisées sur le bon du livreur, et nous le signaler sous quarante-huit (48) heures à l'adresse info@lostalarverne.com avec des photographies explicites de l'emballage et de l'objet.

Passé ce délai de 48 heures ou en l'absence de preuve de l'impact du transport, l'ouvrage est réputé livré en parfait accord avec sa description. Les marques du temps, usures d'usage, rousseurs ou frottements inhérents à la vétusté des livres ou objets anciens – explicitement décrits dans nos fiches produits – ne constituent en aucun cas des dommages de transport.

L'Ostal Arverne ne saurait être tenu responsable des retards de livraison indépendants de sa volonté (grèves, intempéries, ralentissements des réseaux postaux).

 

Par dérogation expresse, si le Client agit en qualité de professionnel (s'étant identifié par une raison sociale ou un numéro SIRET/TVA lors de la commande), le transfert des risques de perte et de détérioration des marchandises s'opère dès la remise des produits au transporteur dans nos ateliers.

Les marchandises voyagent donc aux risques et périls exclusifs de l'acheteur professionnel, auquel il appartient, en cas d'avarie ou de colis manquant, d'effectuer toutes les réserves d'usage directement auprès du transporteur.

 

Pour les livraisons hors de l'Union Européenne, les marchandises sont expédiées sous l'Incoterm DAP (Delivered At Place). Les marchandises sont vendues nettes de taxes françaises.

Les formalités douanières d'importation, le paiement des taxes locales (TVA du pays de destination) et les éventuels droits de douane sont à la charge exclusive et finale de l'acheteur.

L'Ostal Arverne ne pourra en aucun cas être tenu responsable d'un blocage, d'un retard de dédouanement ou d'une destruction du colis par les autorités douanières en cas de non-paiement de ces taxes par le destinataire.

 

Le statut de livraison communiqué par le système de traçabilité officiel du transporteur fait foi.

En cas de contestation (colis indiqué "Livré" mais non reçu), l'acheteur dispose d'un délai strict de 48 heures après la date de livraison théorique pour le signaler par écrit à l'adresse info@lostalarverne.com, afin de permettre l'ouverture d'une enquête. Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être prise en compte.

Le client particulier s'engage à fournir une attestation sur l'honneur de non-réception et une copie de sa pièce d'identité pour permettre le déclenchement des assurances de transport.